Conseil Municipal du 07 avril 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
039Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération
040Création des commissions municipales et désignation de leurs membres - Délibération
041Election des délégués du Conseil municipal à la Commission d'Appel d'Offres - Délibération
042Election des délégués du Conseil municipal aux Jurys de concours et d'appel d'offres de maîtrise d'oeuvre - Délibération
043Election des délégués du Conseil municipal aux Commissions de délégation de service public et de contrats de partenariat - Délibération
044Election des délégués du Conseil municipal à une Commission spécifique permanente dans le cadre des mises en concurrence - Délibération
045Election des délégués du Conseil municipal à une Commission spécifique aux concessions d'aménagement soumises au droit communautaire des concessions - Délibération
046Election des délégués du Conseil municipal à la Commission consultative des services publics locaux - Délibération
047Nomination des représentants des associations locales au sein de la Commission consultative des services publics locaux - Délibération
048Election des délégués du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération
049Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Caisse des Ecoles - Délibération
050Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Levallois - Délibération
051Election des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Aménagement, de Rénovation et d'Equipement de Levallois - (S.E.M.A.R.E.L.P.) - Délibération
052Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Economie Mixte (S.A.E.M.) Levallois Habitat - Délibération
053Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Maison de retraite " Les Marronniers " - Délibération
054Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'établissement de la Maison de retraite " Les Marronniers " - Délibération
055Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration du Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal - Délibération
056Désignation des représentants du Conseil municipal à l'association SYNCOM - aide à la gestion des travaux de voirie - Délibération
057Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité d'Administration du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - (S.I.F.U.R.E.P.) - Délibération
058Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité d'administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France - (S.I.G.E.I.F.) - Délibération
059Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication - (S.I.P.P.E.R.E.C.) - Délibération
060Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité du Syndicat Intercommunal des Hauts-de-Seine pour l'Elimination des Ordures Ménagères - (S.Y.E.L.O.M.) - Délibération
061Désignation des délégués du Conseil municipal au Comité du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France - (S.E.D.I.F.) - Délibération
064Désignation du représentant du Conseil municipal à l'Assemblée spéciale de l'Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine - Délibération
065Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d'Administration du GIP Maison de l'Emploi, de la Formation et des Entreprises - Rives de Seine - Délibération
066Désignation des délégués du conseil municipal à l'Association Intercommunale Partenaires pour l'Emploi - Mission Locale - Rives de Seine - Délibération
067Désignation des délégués du Conseil municipal aux Conseils d'administration et aux Commissions permanentes des collèges Jean-Jaurès, Danton, Louis Blériot et du lycée Léonard de Vinci - Délibération
068Désignation d'un délégué du Conseil municipal dans un Etablissement d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association - Ecole Emilie Brandt - Délibération
069Désignation d'un délégué du Conseil municipal dans les Etablissements d'enseignement privé sous contrat d'association - Ecole Sainte Marie et Collège Saint Justin (OGEC) - Délibération
070Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'établissement de l'Externat Médico-pédagogique sis 3 avenue de l'Europe - Délibération
071Désignation d'un délégué du Conseil municipal, appelé éventuellement à siéger aux séances du Conseil de Discipline de Recours d'Ile-de-France - Délibération
072Constitution de la Commission communale des Impôts Directs - Délibération
073Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration du Levallois Sporting Club - (L.S.C.) - Délibération
074Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'Administration de l'Association de la Maison de la Pêche et de la Nature de Levallois - Délibération
075Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'Administration de l'Orchestre d'harmonie de Levallois - Délibération
076Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration du Comité de Développement Economique et d'Echanges Internationaux de la ville de Levallois - Délibération
077Désignation d'un délégué du Conseil municipal au Conseil d'Etablissement de l'Association 'Résidences pour Personnes Agées Dépendantes' - (A.R.P.A.D.) - Délibération
078Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association de Services à Domicile de Levallois - (A.S.D.L.) - Délibération
079Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Culture' - Délibération
080Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Information' - Délibération
081Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Découvertes' - Délibération
082Désignation des délégués du Conseil municipal à l'Association 'Levallois Communication' - Délibération
084Fonctions d'ordonnateur confiées à l'Adjoint au Maire délégué aux Finances - Délibération
085Indemnité de fonctions des élus - Délibération
086Formation des élus municipaux - Délibération